| Quels documents pouvez-vous consulter sur cette page ?
Sur cette page, vous pouvez consulter et télécharger les listes des délibérations examinées par le conseil d’administration d’OREMIS ainsi que, lorsqu’ils sont mis à disposition, les procès-verbaux des réunions du CA.
Ces documents permettent de suivre les principales décisions, orientations et points examinés dans le cadre de la gouvernance de l’association.
L’ensemble des actes administratifs de l’association OREMIS peuvent également être consulté : https://actes.oremis.fr/
| Que contiennent les procès-verbaux du CA ?
Les procès-verbaux du conseil d’administration retracent le déroulement des réunions, les points inscrits à l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions adoptées.
Conformément aux règles internes d’OREMIS, un procès-verbal est établi après chaque réunion du conseil d’administration, puis approuvé lors de la réunion suivante.
| Télécharger les listes des délibérations et les procès-verbaux
Retrouvez ci-dessous les documents disponibles au téléchargement :
- Listes des délibérations examinées
- Procès-verbaux du conseil d’administration